Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 0876S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Fracture numérique dans le Gers

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1077S posée par M. Gérard Longuet

    Financement de la résorption des zones blanches de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1169S posée par M. Michel Teston

    Couverture des zones "grises" en téléphonie mobile

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0084S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Réglementation de la téléphonie mobile relative à la santé

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0243S posée par M. Alain Vasselle

    Risques en matière de santé publique et dangers de la téléphonie mobile et des ondes en général

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1572S posée par M. Jean-Marc Pastor

    Abaissement des valeurs limites d'exposition aux ondes radioélectriques à Carmaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0987S posée par M. Roland Courteau

    Résorption des zones blanches de téléphonie mobile

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0054S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Accord entre l'État, TDF et les départements pour la couverture des zones blanches

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0896S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Implantations non consenties d'antennes-relais dans des territoires, sites naturels et bassins de vie sensibles

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible