Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 01883 posée par M. Philippe Paul

Couverture de la commune de Penmarc'h par la télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture

02/11/2017
Pertinence
Question n° 00045 posée par Mme Jacky Deromedi

Décodeurs de télévision satellite

Réponse du Ministère de la culture

06/07/2017
Pertinence
Question n° 21191 posée par M. Richard Yung

Réception des chaînes françaises au Maghreb

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/12/2011
Pertinence
Question n° 20605 posée par M. Michel Doublet

Difficultés d'accès à la télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/10/2011
Pertinence
Question n° 20150 posée par Mme Françoise Cartron

Adoption d'une nouvelle norme de diffusion pour la TNT

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

29/09/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25153 posée par Mme Jacky Deromedi

Décodeurs de télévision satellite

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 21146 posée par M. Michel Savin

Télévision tout numérique

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 20156 posée par Mme Catherine Dumas

Modalités d'entrée en vigueur des nouvelles normes techniques de diffusion télévisuelle

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

29/09/2011
Pertinence