Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 24353 posée par M. Auguste Cazalet

    Situation de l'industrie papetière et taxation de l'utilisation d'énergie non fossile

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15480 posée par M. Emmanuel Hamel

    Elimination des déchets issus des prospectus publicitaires

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12816 posée par M. Marcel Debarge

    Diffusion excessive de prospectus publicitaires dans les boîtes aux lettres

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08932 posée par Mme Joëlle Dusseau

    Diffusion excessive de prospectus publicitaires dans les boîtes aux lettres

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06641 posée par M. Alain Vasselle

    Taxe sur les prospectus publicitaires et journaux gratuits

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

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