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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 24353 posée par M. Auguste Cazalet
Situation de l'industrie papetière et taxation de l'utilisation d'énergie non fossile
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 00597 posée par M. Rémi Herment
Taxe relative à la destruction des papiers
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence