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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 0670S posée par M. Michel Boutant

    Conséquences du coût d'achat des papiers recyclés sur l'industrie papetière

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0255S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation de la filière de collecte des vieux papiers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0919S posée par M. Thierry Foucaud

    Situation de l'industrie papetière

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0582S posée par M. Daniel Hoeffel

    Conséquences du développement des importations de papier journal en provenance d'Amérique du Nord

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible


Questions sans réponse

4 question

  1. Question n° 1545S posée par Mme Patricia Schillinger

    Industrie du recyclage des papiers en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible