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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 0670S posée par M. Michel Boutant
Conséquences du coût d'achat des papiers recyclés sur l'industrie papetière
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 0255S posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation de la filière de collecte des vieux papiers
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0919S posée par M. Thierry Foucaud
Situation de l'industrie papetière
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 0582S posée par M. Daniel Hoeffel
Conséquences du développement des importations de papier journal en provenance d'Amérique du Nord
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
4 question
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Question n° 1545S posée par Mme Patricia Schillinger
Industrie du recyclage des papiers en France
La question est caduque
Pertinence