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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 0255S posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation de la filière de collecte des vieux papiers
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10330 posée par M. José Balarello
Mise en place d'un processus de récupération du papier et du carton
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01843 posée par M. Daniel Percheron
Filière de récupération de vieux papiers
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00922 posée par M. Jean-Pierre Camoin
Problème de la collecte des vieux papiers
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00597 posée par M. Rémi Herment
Taxe relative à la destruction des papiers
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 17884 posée par M. Didier Mandelli
Papier recyclé et manuels scolaires
La question est caduque
Pertinence