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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 06220 posée par M. Rémi Herment
Stenay: centre de recyclage des vieux papiers
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 13602 posée par M. Henri Belcour
Récupération des vieux papiers
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 11627 posée par M. André Fosset
Récupération et recyclage des papiers et cartons
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 21575 posée par M. Henri Belcour
Recyclage du papier
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 21576 posée par M. Henri Belcour
Utilisation du papier recyclé pour l'élaboration des publications gouvernementales et administratives
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 00047 posée par M. Jean Cluzel
Politique en matière de collecte et de recyclage des vieux papiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01531 posée par M. Jean Mercier
Récupération et recyclage des vieux papiers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1545S posée par Mme Patricia Schillinger
Industrie du recyclage des papiers en France
La question est caduque
Pertinence