Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0029G posée par M. Gérard Roche

    Admission post bac

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07185 posée par M. Jean Boyer

    Bourses de l'enseignement supérieur et monde rural

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01001 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Fusion de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier et de l'Institut des sciences de l'ingénieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09666 posée par M. Georges Mouly

    Situation de l'unité de formation régionale de sciences et techniques des activités physiques et sportives

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08722 posée par M. Claude Huriet

    Mise en place des pôles universitaires et européens

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22582 posée par M. Henri Collette

    Elaboration d'une charte de développement entre l'Etat, les villes et l'université dans la région Nord - Pas-de-Calais

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16026 posée par M. Henri Collette

    Elaboration d'une charte de développement entre l'Etat, les villes et l'université dans la région Nord - Pas-de-Calais

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14881 posée par M. Pierre Laffitte

    Répartition des bourses d'enseignement supérieur offerte à des étudiants roumains

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11663 posée par M. Henri Collette

    Elaboration d'une charte de développement entre l'Etat, les villes et l'université dans la région Nord - Pas-de-Calais

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04451 posée par M. Claude Huriet

    Maintien à Nancy de la formation au concours de l'ENITA

    La question est caduque

    Pertinence Faible