Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 07827 posée par Mme Catherine Dumas

    Devenir du comité interministériel du tourisme

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  2. Question n° 19690 posée par M. Ronan Le Gleut

    Sauvegarde de la filière de la presse française à l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 05524 posée par M. Pierre Laurent

    Maintien du principe de la « neutralité du net »

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  4. Question n° 13757 posée par M. Christophe-André Frassa

    Diffusion des chaînes du groupe France Télévisions en Asie du Sud-Est

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 02904 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès gratuit à TV5 Monde

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22780 posée par M. Christian Cambon

    Pillage d'objets d'art par Daech

    La question est caduque