Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
-
Question n° 08397 posée par M. Xavier de Villepin
Défense
Réponse du ministère : Défense
-
Question n° 18796 posée par M. Bernard Fournier
Bombes à sous-munitions
Réponse du Ministère de la défense
-
Question n° 19487 posée par M. Guy Fischer
Interdiction des bombes à sous-munitions
Réponse du Ministère de la défense
-
Question n° 19560 posée par Mme Patricia Schillinger
Interdiction des bombes à sous-munitions
Réponse du Ministère de la défense
-
Question n° 20201 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des militaires français placés sous les ordres des militaires de pays n'ayant pas ratifié le traité relatif à la CPI
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 21270 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Porte-avions Clemenceau
La question a été retirée
-
Question n° 14739 posée par M. Marcel Rainaud
Lutte contre le terrorisme
La question est caduque
-
Question n° 14983 posée par M. Marcel Rainaud
Bilan de l'adhésion de la France à l'OTAN
La question est caduque
-
Question n° 21819 posée par M. Luc Carvounas
Intervention de l'armée en vue de libérer des compatriotes pris en otage à l'étranger
La question est caduque
-
Question n° 22997 posée par M. Jean-Yves Leconte
Sécurisation et destruction des dépôts de munitions
La question est caduque