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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 16730 posée par M. Bernard Piras

   Pouvoir d'achat des retraités

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   24/03/2005
2. Question n° 00943 posée par M. Bernard Piras

   Mesure en faveur d'une complémentaire santé

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

   19/07/2007
3. Question n° 03259 posée par M. Bernard Piras

   Implantation des antennes relais de téléphonie

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   31/01/2008
4. Question n° 07305 posée par M. Bernard Piras

   Constitution d'un jury dans le cadre d'une procédure de concours pour la passation d'un marché par un établissement public de santé

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   05/02/2009
5. Question n° 09717 posée par M. Bernard Piras

   Création d'un crédit d'impôt et augmentation du plafond majorable de la retraite mutualiste

   Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

   23/07/2009

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 06314 posée par M. Bernard Piras

   Harmonisation des réglementations sociales et fiscales entre les différents dispositifs d'aide à domicile

   La question est caduque

   27/11/2008
2. Question n° 07307 posée par M. Bernard Piras

   Transmission des marchés de travaux des établissements de santé passés selon une procédure adaptée

   La question est caduque

   05/02/2009
3. Question n° 09513 posée par M. Bernard Piras

   Maintien de l'article 200 quater A du code général des impôts

   La question est caduque

   09/07/2009