Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 19321 posée par Mme Gisèle Printz

    Jeunesse et éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  2. Question n° 19327 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 19643 posée par M. André Lejeune

    Moyens financiers des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 22275 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire de la Réunion

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 24089 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Financement de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25508 posée par Mme Sandrine Hurel

    Stagnation des moyens financiers accordés aux mouvements d'éducation populaire, notamment les CEMÉA

    La question est caduque

  2. Question n° 18220 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    État des lieux du surendettement en France et réponses à y apporter

    La question est caduque

  3. Question n° 19827 posée par M. Bruno Rojouan

    Aide exceptionnelle de solidarité et jeunes en situation de précarité

    La question est caduque

  4. Question n° 19843 posée par M. Yves Bouloux

    Moyens alloués aux missions locales

    La question est caduque