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178 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 108 trouvées

  1. Question n° 17062 posée par M. Claude Kern

    Dispositif d'aide à l'embauche d'apprentis

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  2. Question n° 16600 posée par M. Hervé Maurey

    Délais de remboursement du chômage partiel

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  3. Question n° 16095 posée par M. Fabien Gay

    Menace de plan de licenciement à Derichebourg Aéronautics Services en pleine crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  4. Question n° 15881 posée par Mme Catherine Dumas

    Situation particulière des intermittents de la restauration pendant la crise sanitaire

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  5. Question n° 15530 posée par M. Didier Mandelli

    Diminution du nombre d'apprentis dans les centres de formation suite à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère du travail

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 70 trouvées

  1. Question n° 17200 posée par M. Yves Détraigne

    Contrats courts à cheval sur deux mois

    La question est caduque

  2. Question n° 17206 posée par M. Antoine Lefèvre

    Contrats courts à cheval sur deux mois

    La question est caduque

  3. Question n° 16676 posée par M. Olivier Jacquin

    Effets de la réforme de l'aide à la création ou à la reprise d'une entreprise sur la création de microentreprises

    La question est caduque

  4. Question n° 15732 posée par M. Fabien Gay

    Conditionnement par la Fnac du versement des salaires de ses employés à l'acceptation d'un « accord » d'entreprise

    La question est caduque

  5. Question n° 15445 posée par M. Jérôme Bascher

    Fonds de solidarité et acquisition de trimestres de retraite

    La question est caduque

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