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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 17334 posée par M. Alain Fauconnier
Insertion par l'activité économique
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Question n° 16872 posée par M. Claude Jeannerot
Situation des associations intermédiaires
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Question n° 16665 posée par M. Gérard Miquel
Financement des associations intermédiaires
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Question n° 16520 posée par M. Marc Daunis
Aides de l'État pour les embauches sous contrat unique d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Question n° 1112S posée par Mme Bernadette Bourzai
Difficultés de l'insertion par l'activité économique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 14494 posée par M. Patrice Joly
Fragilisation de certains groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification
La question est caduque
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Question n° 23121 posée par M. Michel Vaspart
Financement des structures d'insertion
La question est caduque
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Question n° 21962 posée par M. Jean Besson
Clause d'insertion sociale dans les marchés publics
La question est caduque
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Question n° 03320 posée par M. Bernard Murat
Financement des GEIQ
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.