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275 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 165 trouvées

  1. Question n° 17047 posée par M. Xavier Iacovelli

    Situation des personnels de la restauration événementielle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  2. Question n° 17062 posée par M. Claude Kern

    Dispositif d'aide à l'embauche d'apprentis

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  3. Question n° 16945 posée par Mme Laurence Harribey

    Difficultés des jeunes entreprises créées dans le premier trimestre 2020

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  4. Question n° 16600 posée par M. Hervé Maurey

    Délais de remboursement du chômage partiel

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  5. Question n° 16095 posée par M. Fabien Gay

    Menace de plan de licenciement à Derichebourg Aéronautics Services en pleine crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 110 trouvées

  1. Question n° 17200 posée par M. Yves Détraigne

    Contrats courts à cheval sur deux mois

    La question est caduque

  2. Question n° 17206 posée par M. Antoine Lefèvre

    Contrats courts à cheval sur deux mois

    La question est caduque

  3. Question n° 17111 posée par M. Michel Dagbert

    Situation du secteur de l'insertion par l'activité économique

    La question est caduque

  4. Question n° 16968 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Création d'un fonds d'urgence en faveur des structures d'insertion par l'activité économique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 16793 posée par M. Pascal Martin

    Proposition des représentants de l'économie sociale et solidaire sur le financement des comités sociaux et économiques

    La question est caduque

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