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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 0594S posée par M. Philippe Bonnecarrère
Modalités d'indexation des contrats en matière d'agri-voltaïsme
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 04494 posée par Mme Corinne Imbert
Situation de la conchyliculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 04220 posée par Mme Pascale Gruny
Exemption de délestage pour les producteurs et transformateurs de lait
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 04257 posée par M. Jean-Yves Roux
Situation des associations syndicales autorisées d'irrigation et d'assainissement
Réponse du Ministère de la transition énergétique
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Question n° 03879 posée par Mme Catherine Dumas
Situation des entreprises de la meunerie française au regard de l'augmentation des prix de l'énergie
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 03214 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Modalités d'indexation des contrats en matière d'agri-voltaïsme
La question a été transformée.
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Question n° 27739 posée par M. Philippe Folliot
Augmentation du prix des matières premières et tensions sur le marché de la fertilisation organique
La question est caduque
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Question n° 27758 posée par M. Alain Duffourg
Hausse du prix des carburants pour les entreprises agricoles
La question est caduque