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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 92 trouvées

  1. Question n° 0019A posée par M. Abel Sempe

    Attribution de prêts participatifs au bénéfice des sociétés alimentaires

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 22938 posée par M. Jacques Legendre

    Aggravation de la situation des entreprises de production légumière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 23807 posée par M. Georges Mouly

    Mise en oeuvre de la contribution volontaire obligatoire (CVO)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 26770 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Aide aux artisans bouchers-charcutiers-traiteurs

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

  5. Question n° 05057 posée par Mme Évelyne Didier

    Entrepreneurs de travaux agricoles et hausse du prix du carburant

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 0711S posée par M. Simon Sutour

    Avenir du site Perrier de Vergèze

    La question a été retirée

  2. Question n° 19729 posée par M. Gilbert Barbier

    Campagne publique d'information nutritionnelle sur les glucides

    La question est caduque

  3. Question n° 22894 posée par M. Jacques Blanc

    Spécificité du régime fiscal des entreprises négociant des bestiaux vivants

    La question est caduque

  4. Question n° 06030 posée par M. Alain Chatillon

    Extension du territoire du pôle compétitivité Agrimip Sud-Ouest Innovation

    La question est caduque

  5. Question n° 06251 posée par M. Michel Savin

    Concurrence entre les coopératives agricoles et les sociétés commerciales agricoles

    La question est caduque

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