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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 00084 posée par M. Alain Fouché

    Formation et parcours professionnel du salarié

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

  2. Question n° 03491 posée par M. Alex Türk

    Stages en entreprise

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  3. Question n° 03708 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Formation des jeunes sans travail par des entreprises du bâtiment

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

  4. Question n° 13335 posée par M. Jacky Le Menn

    Non-imputation à titre exclusif du droit individuel à la formation sur le temps libre des salariés

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  5. Question n° 13991 posée par Mme Catherine Dumas

    Promotion des dispositifs de formation professionnelle auprès des employeurs

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03682 posée par M. Paul Blanc

    Accès à la taxe d'apprentissage des centres de réadaptation professionnelle et écoles de reconversion professionnelle

    La question est caduque

  2. Question n° 16447 posée par Mme Catherine Génisson

    Modalités des périodes de mise en situation en milieu professionnel prévues dans la loi du 5 mars 2014

    La question est caduque

  3. Question n° 17685 posée par M. Michel Savin

    Formation professionnelle et fidélité envers l'entreprise

    La question est caduque

  4. Question n° 20444 posée par M. Michel Savin

    Formation professionnelle et fidélité envers l'entreprise

    La question est caduque

  5. Question n° 0897S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Avenir du pôle de formation industrielle Yonne-Nièvre

    La question est caduque