Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 15847 posée par Mme Françoise Cartron

    Avenir de la démarche individuelle d'adoption

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

  2. Question n° 13375 posée par M. François Patriat

    Devenir des espaces d'accueil et de rencontre parents-enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 23439 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Augmentation des enfants en danger et des placements

    La question est caduque

  2. Question n° 20219 posée par M. Rachel Mazuir

    Suites à donner aux préconisations de l'Académie nationale de médecine portant sur l'adoption nationale

    La question est caduque

  3. Question n° 19708 posée par M. Roland Courteau

    Violences au sein des couples

    La question est caduque

  4. Question n° 18868 posée par M. Philippe Adnot

    Impossibilité d'adoption plénière par des parents français d'enfants haïtiens

    La question est caduque

  5. Question n° 17540 posée par M. Rachel Mazuir

    Suites à donner aux préconisations de l'Académie nationale de médecine portant sur l'adoption nationale

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses