Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
-
Question n° 02747 posée par Mme Patricia Schillinger
ARS pour les enfants soumis à une instruction familiale
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
-
Question n° 07390 posée par Mme Claudine Lepage
Disparition programmée du financement d'État des associations de conseil conjugal et familial
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
-
Question n° 07404 posée par Mme Mireille Schurch
Diminution des crédits consacrés aux associations, notamment aux établissements d'information, de consultation et de conseil familial
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
-
Question n° 07406 posée par M. Gérard Miquel
Baisse des fonds affectés aux organismes d'information, de consultation et de conseil familial
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
-
Question n° 07410 posée par M. Bernard Piras
Conséquences de la diminution des crédits aux établissements d'information, de consultation et de conseil familial
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 27181 posée par Mme Valérie Létard
Subsidiarité de l'allocation de parent isolé
La question est caduque
-
Question n° 01144 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Prise en compte de la situation spécifique des personnes veuves et orphelines
La question est caduque