Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 17801 posée par Mme Gisèle Printz

    Retraite des aidants familiaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  2. Question n° 12335 posée par Mme Colette Giudicelli

    Situation financière des structures d'aide et de soins à domicile

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

  3. Question n° 02498 posée par M. Adrien Gouteyron

    Statut de l'aidant familial dans le plan Alzheimer

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

  4. Question n° 01033 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Situation des aidants familiaux

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

Questions sans réponse

4 questions

  1. Question n° 17713 posée par M. Jacques Mahéas

    Aidants familiaux : la retraite à 67 ans comme horizon

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 04332 posée par M. Georges Mouly

    Aide aux aidants familiaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.