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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 81 trouvées
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Question n° 1764G posée par Mme Michelle Meunier
Politique du Gouvernement en matière de petite enfance
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
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Question n° 17409 posée par Mme Nathalie Delattre
Code de la commande publique et petite-enfance
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 1091S posée par M. Pierre-Yves Collombat
Adaptation des règles d'accueil de la petite enfance
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
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Question n° 12500 posée par M. Roger Karoutchi
Places de crèches
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 10688 posée par Mme Pascale Bories
Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 28296 posée par M. Yves Détraigne
Pénurie de personnel dans le secteur de la petite enfance
La question est caduque
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Question n° 27891 posée par M. Olivier Paccaud
Normes d'accueil en crèche
La question est caduque
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Question n° 26730 posée par Mme Colette Mélot
Pénurie de places d'accueil pour la petite enfance
La question est caduque
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Question n° 24063 posée par M. Jean-Yves Roux
Accueil des jeunes enfants dans les établissements collectifs
La question est caduque
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Question n° 22263 posée par M. Jean-Noël Guérini
Réforme de l'accueil de la petite enfance
La question est caduque