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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 12002 posée par Mme Christine Herzog

    Fonctionnaire territorial hospitalier en arrêt de travail

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

  2. Question n° 22326 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Reclassement effectif des assistants de régulation médicale des SAMU

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  3. Question n° 21450 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation des assistants de régulation médicale des SAMU

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  4. Question n° 21226 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des assistants de régulation médicale des SAMU

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  5. Question n° 20905 posée par Mme Patricia Schillinger

    Assistants de régulation médicale

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 13555 posée par Mme Claudine Kauffmann

    Demande de précisions quant à l'article 6.3.7. du guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 23138 posée par M. Jean Louis Masson

    Reconnaissance indiciaire des formations obtenues au titre de la formation continue par les infirmières membres de la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

  3. Question n° 23032 posée par M. Marcel Rainaud

    Fonction publique : emplois en plus ou en moins ?

    La question est caduque

  4. Question n° 22846 posée par M. René Teulade

    Situation des assistants de régulation médicale des SAMU

    La question est caduque

  5. Question n° 22884 posée par M. Alain Houpert

    Situation professionnelle des docteurs en sciences contractuels de la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

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