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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 15052 posée par M. François Bonhomme

   Difficultés des entreprises semencières du fait du manque de main d'oeuvre lié à la crise sanitaire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   09/04/2020
2. Question n° 0044S posée par Mme Françoise Gatel

   Travail dominical pour les laboratoires d'analyse de lait

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   03/08/2017
3. Question n° 22375 posée par M. Hubert Falco

   Information des consommateurs relative à l'utilisation de l'huile de palme

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   16/02/2012
4. Question n° 0277C posée par M. Jean-Michel Baylet

   Indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   15/02/2012
5. Question n° 19678 posée par M. Jean-Michel Baylet

   Réglementation des délais de réentrée dans les vergers après leur traitement

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   28/07/2011

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 16015 posée par Mme Nathalie Goulet

   Inscription du secteur de l'alimentation des animaux familiers à la liste des activités essentielles à la vie du pays

   La question est caduque

   14/05/2020
2. Question n° 12182 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

   Critères de détermination de la représentativité patronale dans le secteur de la production agricole

   La question est caduque

   12/09/2019
3. Question n° 18488 posée par M. Roland Courteau

   Conséquences de l'exposition aux pesticides sur la santé des agriculteurs

   La question est caduque

   12/05/2011
4. Question n° 18101 posée par M. Daniel Reiner

   Équilibre nutritionnel dans les cantines

   La question est caduque

   07/04/2011