Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 1158S posée par M. Bertrand Auban

    Réorganisation de l'Office national des forêts dans le Sud-Ouest

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  2. Question n° 03542 posée par M. Marcel Rainaud

    Conséquences de la révision générale des politiques publiques pour le ministère de l'agriculture et de la pêche

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 04636 posée par M. Paul Girod

    Rapprochement des services de SDITEPSA et de DDTEFP

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 08710 posée par M. Jean Louis Masson

    Simplification de la communication administrative des éleveurs avec la direction départementale des services vétérinaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 09064 posée par M. Jean Bizet

    Désengagement de la DGAL dans la délivrance des autorisations de mise sur le marché au profit de l'ANSES

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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