Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 22649 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions de stationnement des taxis et de prise en charge de la clientèle

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 05500 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Inquiétudes des exploitants de taxis

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  3. Question n° 08099 posée par M. Gilbert Barbier

    Droit du conjoint de participer à l'activité de son conjoint chauffeur de taxi

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  4. Question n° 0530G posée par M. Philippe Esnol

    Taxis et VTC

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 12205 posée par Mme Sylviane Noël

    Réforme du permis de conduire et inquiétudes des gérants d'auto-écoles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22503 posée par M. Alain Gournac

    L'impossible petite course en taxi

    La question est caduque

  2. Question n° 19679 posée par M. Pierre Laurent

    Situation des taxis

    La question est caduque

  3. Question n° 20489 posée par M. Dominique Bailly

    Réforme de l'examen du code de la route

    La question est caduque

  4. Question n° 25658 posée par M. Philippe Bas

    Développement des sites des écoles de conduite en ligne

    La question est caduque