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393 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 292 trouvées
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Question n° 33767 posée par M. Jacques Mahéas
Statistiques 2000 sur le nombre de véhicules en circulation et leur accidentologie
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 14099 posée par Mme Valérie Létard
Sécurité routière dans le Nord - Pas-de-Calais
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 15873 posée par M. Bernard Murat
Allumage des feux de croisement de jour
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 0720S posée par Mme Marie-France Beaufils
Allumage des feux de signalisation et sécurité routière
Réponse du Ministère délégué au tourisme
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Question n° 16883 posée par M. Thierry Repentin
Immatriculation des cyclomoteurs
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 101 trouvées
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Question n° 16993 posée par M. Yves Krattinger
Accès des départements aux données d'accidents
La question est caduque
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Question n° 25088 posée par M. François Vendasi
Sécurité routière et dysfonctionnements administratifs
La question est caduque
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Question n° 1235S posée par M. Christian Cambon
Responsabilisation des piétons
La question a été transformée.
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Question n° 26690 posée par M. Michel Charasse
Application du décret n° 2006-1157 instituant une aide au financement de la formation à la conduite et à la sécurité routière
La question est caduque
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Question n° 26946 posée par M. Yannick Texier
Aide au permis de conduire
La question est caduque