Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 13280 posée par M. Thierry Repentin

    Coût du déplacement présidentiel en Savoie

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 04475 posée par M. Jean Louis Masson

    Projets de restructuration de l'armée

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 02187 posée par M. André Lejeune

    Tarif des prestations de reproduction du service historique et des centres d'archives

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 0009S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir de l'établissement d'imprimerie de l'armée de terre

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 00303 posée par M. Jean Louis Masson

    Location par l'État des casernes de gendarmerie

    Réponse du Ministère de la défense

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0964S posée par Mme Françoise Henneron

    Conséquences du décret n°2005-1463 du 23 novembre 2005 sur les propriétaires d'anciens véhicules militaires

    La question a été retirée