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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 16892 posée par M. Roland Courteau
Obésité
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
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Question n° 16198 posée par M. Roland Courteau
Obligation aux restaurateurs de donner plus d'informations sur les produits proposés sur la carte des menus
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
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Question n° 14853 posée par M. Daniel Laurent
Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
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Question n° 14609 posée par M. Jean-Claude Merceron
Application du règlement européen sur les allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
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Question n° 14331 posée par M. Paul Raoult
Mise en oeuvre du règlement européen 1924/2006/CEE
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 23121 posée par M. Roland Courteau
Consommation des huiles essentielles
La question est caduque
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Question n° 21116 posée par M. Jean-Marie Bockel
Aménagement des obligations de vérification et de contrôle pour les entreprises artisanales du bois
La question est caduque
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Question n° 20298 posée par M. Roland Courteau
Risques sanitaires associés aux LED
La question est caduque
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Question n° 18708 posée par M. Roland Courteau
Risques sanitaires associés aux LED
La question est caduque
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Question n° 18497 posée par Mme Odette Terrade
Possibilités financières de départ en vacances des ménages français
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.