Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 05153 posée par M. Gilbert Barbier

Scandales sanitaires et études pharmaco-épidémiologiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/03/2013
Question n° 05169 posée par M. Roland Courteau

Ouverture des données de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/03/2013
Question n° 06109 posée par Mme Christiane Kammermann

Remboursement des médicaments princeps non substituables par les CPAM

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Question n° 06164 posée par M. Bernard Fournier

Laboratoires de biologie de proximité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Question n° 06178 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation des laboratoires de biologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10509 posée par M. Jean Louis Masson

Non-remboursement des médicaments et développement de l'industrie pharmaceutique

La question est caduque

15/10/2009
Question n° 13122 posée par M. Jean Louis Masson

Non-remboursement des médicaments et développement de l'industrie pharmaceutique

La question est caduque

22/04/2010
Question n° 07991 posée par M. Jean-Pierre Michel

Réforme de la biologie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/09/2013
Question n° 21704 posée par M. Vincent Éblé

Coût des essais thérapeutiques

La question est caduque

12/05/2016