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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 80 trouvées
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Question n° 0006G posée par M. Henri Belcour
Questions éthiques et juridiques posées par le clonage
Réponse du ministère : Recherche
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Question n° 1151S posée par M. Michel Billout
Connexion réseau haut débit en milieu urbain
Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement
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Question n° 25966 posée par M. Georges Mouly
Difficultés rencontrées avec les opérateurs téléphoniques et les fournisseurs d'accès à internet
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
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Question n° 00158 posée par M. Alain Fouché
Utilisation des données "objectives" relatives à l'ascendance des personnes
Réponse du Ministère de la Justice
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Question n° 00159 posée par M. Alain Fouché
Accès pour les chercheurs aux bases de données statistiques et aux fichiers de gestion
Réponse du Ministère de la Justice
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 26750 posée par M. Marcel Rainaud
Accès à l'ADSL
La question est caduque
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Question n° 13399 posée par M. François Marc
Action de l'État en faveur de la protection des jeunes « cyber-dépendants »
La question est caduque
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Question n° 14713 posée par M. François Marc
Action de l'État en faveur de la protection des jeunes « cyber-dépendants »
La question est caduque
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Question n° 13055 posée par M. Roland Courteau
Utilisation des données numérisées par les assurances
La question est caduque
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Question n° 20433 posée par M. Claude Bérit-Débat
Accès des aînés aux documents administratifs par internet
La question est caduque