Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 30 trouvées
-
Question n° 0201S posée par Mme Laurence Cohen
Suppression des ordonnances bizones
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 0334S posée par M. Jean-Claude Leroy
Avenir de la plate-forme de services de la CPAM à Saint-Pol-sur-Ternoise
Réponse du Ministère chargé de la famille
-
Question n° 0376S posée par M. Michel Vergoz
Réévaluation du seuil de récupération sur succession de l'allocation de solidarité aux personnes âgées
Réponse du Ministère chargé de la famille
-
Question n° 0418S posée par M. Gilbert Roger
Lien entre le numerus clausus et la désertification médicale
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
-
Question n° 0452S posée par M. Roland Ries
Fermeture des établissements thermaux de Niederbronn-les-Bains et Morsbronn-les-Bains
Réponse du Ministère chargé de la francophonie
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 1634S posée par M. Bernard Cazeau
Délocalisation de la production de la carte Vitale en Inde
La question a été transformée.
-
Question n° 0481S posée par M. Michel Doublet
Complexité réglementaire afférente aux déclarations sociales des employeurs agricoles
La question a été retirée
-
Question n° 0718S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Traitement de la dégénérescence maculaire
La question a été retirée
-
Question n° 1561S posée par M. Henri Cabanel
Importance du reste à charge pour les personnes souffrant d'affections de longue durée
La question est caduque