Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 79 trouvées
-
Question n° 18857 posée par M. Jean Louis Masson
Aides publiques aux journaux d'opinion à faibles ressources publicitaires
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 18994 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Sauvegarde du cinéma Grand Ecran Italie (Paris 13e)
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 19767 posée par M. Roger Madec
Situation des radios indépendantes
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 19865 posée par M. André Lardeux
Accès de la chaîne KTO au réseau de la télévision numérique terrestre
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 20378 posée par Mme Monique Papon
Accès de la chaîne de télévision KTO au réseau de la TNT
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
-
Question n° 21420 posée par M. Marcel Vidal
Banalisation de certaines images publicitaires et éducation des enfants
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 25422 posée par M. Louis Duvernois
Défense de la langue française
La question est caduque
-
Question n° 27141 posée par M. Michel Moreigne
Fonds du site de Paris des Archives nationales et protection du patrimoine écrit
La question est caduque
-
Question n° 08789 posée par M. Serge Andreoni
Projet de loi sur les langues régionales et langue provençale
La question est caduque
-
Question n° 09883 posée par M. Michel Charasse
Statut des langues locales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.