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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

1. Question n° 24662 posée par M. Yves Détraigne

   Application de la loi relative au volontariat associatif et à l'engagement éducatif dans les CLSH

   Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   05/10/2006
2. Question n° 24315 posée par M. Bernard Murat

   Conférence nationale de la vie associative

   Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   07/09/2006
3. Question n° 23598 posée par M. Pierre Martin

   Chantiers de jeunes bénévoles internationaux

   Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   15/06/2006
4. Question n° 22818 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Financement public de l'association Alcool assistance - La Croix d'or

   Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   20/04/2006
5. Question n° 22673 posée par Mme Patricia Schillinger

   Subvention à l'association Alcool Assistance

   Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   13/04/2006

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 1176S posée par M. Jean-Patrick Courtois

   Aides octroyées par les personnes publiques aux associations

   La question a été retirée

   23/11/2006
2. Question n° 21827 posée par M. Marcel Vidal

   Calendrier de travail et de concertation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

   La question a été retirée pour cause de décès.

   23/02/2006
3. Question n° 21828 posée par M. Marcel Vidal

   Progression du nombre de CPO pour les associations de jeunesse et d'éducation populaire

   La question a été retirée pour cause de décès.

   23/02/2006
4. Question n° 21521 posée par Mme Patricia Schillinger

   Restrictions budgétaires pour les associations de jeunesse

   La question est caduque

   09/02/2006