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19 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 09634 posée par M. Hervé Maurey

    Contenu du stage de sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  2. Question n° 08493 posée par M. Hervé Maurey

    Contenu du stage de sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  3. Question n° 08511 posée par Mme Isabelle Briquet

    Devenir de la commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

  4. Question n° 07592 posée par Mme Sabine Drexler

    Recrudescence des drogues en France et en Europe

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer


Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 11860 posée par M. Mickaël Vallet

    Visages dissimulés lors des manifestations et doctrine du maintien de l'ordre

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  2. Question n° 11735 posée par M. Hervé Maurey

    Appui des communes rurales dans la lutte contre le narco-trafic

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  3. Question n° 10967 posée par M. Ian Brossat

    Arrestation de membres de la communauté Emmaüs Roya

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  4. Question n° 10783 posée par Mme Agnès Evren

    Dysfonctionnements des services de l'État dans l'aide aux femmes victimes de violences conjugales

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  5. Question n° 10652 posée par M. Hervé Maurey

    Appui des communes rurales dans la lutte contre le narco-trafic

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

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