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68 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 07125 posée par M. Sebastien Pla
Pour une République qui renoue avec les valeurs de l'universalisme
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 0748S posée par M. Jean-Marie Mizzon
« Bien-vieillir » en France au XXIe siècle
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
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Question n° 07295 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Soutien au tissu associatif des Français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 07320 posée par M. Fabien Genet
Imposition et vie associative
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 07389 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Composition et financement de l'association « Vigie de la laïcité »
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 07107 posée par M. Sébastien Meurant
Absentéisme scolaire le 21 avril 2023 dans le Val-d'Oise
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07198 posée par M. Arnaud Bazin
Diminution des dons aux associations caritatives oeuvrant dans le domaine de la précarité alimentaire
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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Question n° 07439 posée par M. Yves Détraigne
Sexisme dans le monde de l'entreprise
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07569 posée par Mme Brigitte Lherbier
Harcèlement scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07621 posée par M. Fabien Gay
Mémorial national en hommage aux victimes de l'esclavage
En attente de réponse du Ministère de la culture