Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0263S posée par M. Gérard Longuet

    Effets du regroupement des services académiques sur l'aménagement du territoire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 17470 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des opérations de l'enseignement professionnel organisées au niveau de chaque académie

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 01887 posée par M. André Bohl

    Académie de Nancy-Metz: situation de certains instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 27923 posée par M. Roger Boileau

    Académie de Nancy-Metz: situation

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 27784 posée par M. Albert Voilquin

    Intendants universitaires: recrutement

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 38918 posée par M. René Trégouët

    Inspection de l'académie de Paris

    La question est caduque

  2. Question n° 90461 posée par M. Franck Sérusclat

    Crédits affectés à l'académie de Lyon

    La question est caduque