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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 05831 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Zones d'éducation prioritaire: création
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 0083A posée par M. René Régnault
Situation du service social de santé scolaire
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 02918 posée par M. Marc Boeuf
Enseignement technique agricole public: rattachement
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 01552 posée par M. Marc Boeuf
Enseignement technique court: appartenance
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 02677 posée par M. Edouard Le Jeune
Allègement de la procédure administrative pour les constructions scolaires
Réponse du ministère : Éducation