Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 17727 posée par M. Hubert Haenel

    Situations des jeunes bacheliers ne trouvant pas de place dans l'établissement souhaité

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 01074 posée par M. Hubert Haenel

    Enseignement technique privé : validation de la formation par le système d'unités capitalisables

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 21125 posée par M. Hubert Haenel

    Prise en compte des dispositions relatives au développement des massifs de montagne par les schémas prévisionnels des formations

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 16413 posée par M. Hubert Haenel

    Représentants de l'enseignement technique privé dans les commissions professionnelles consultatives

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 14739 posée par M. Hubert Haenel

    Enseignement de l'allemand, langue régionale de France

    Réponse du ministère : Éducation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21129 posée par M. Hubert Haenel

    Enseignement technique privé : validation de la formation par le système d'unités capitalisables

    La question est caduque

  2. Question n° 16412 posée par M. Hubert Haenel

    Enseignement technique privé : validation de la formation par le système d'unités capitalisables

    La question est caduque

  3. Question n° 11115 posée par M. Hubert Haenel

    Enseignement technique privé : validation de la formation par le système d'unités capitalisables

    La question est caduque