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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 04274 posée par M. Philippe Madrelle
Avenir des entrepreneurs de travaux forestiers
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 0277S posée par M. Charles Descours
Projet d'instauration d'une taxe sur les livraisons de bois aux usines de pâte à papier
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 12720 posée par M. Henri Belcour
Réforme des taxes sur les produits forestiers
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02342 posée par M. Louis Minetti
Situation de la forêt française
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 30665 posée par M. Charles Zwickert
Forêts: importations massives d'essences
Réponse du ministère : Agriculture