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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 15384 posée par M. Bernard Seillier
Industrie de la pâte à papier
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 04274 posée par M. Philippe Madrelle
Avenir des entrepreneurs de travaux forestiers
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 0277S posée par M. Charles Descours
Projet d'instauration d'une taxe sur les livraisons de bois aux usines de pâte à papier
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 12720 posée par M. Henri Belcour
Réforme des taxes sur les produits forestiers
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 06058 posée par M. Claude Huriet
Implantation d'une usine de pâte à papier dans l'est de la France: bilan d'étude
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 04368 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Développement de la production de pâte à papier
La question est caduque
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Question n° 10500 posée par M. Henri Caillavet
Production de topinambours et de sorgho
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.