Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 22323 posée par M. Jean Besson

    Baisse des crédits d'État pour la coopération décentralisée avec le Sénégal

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  2. Question n° 01095 posée par M. Jacques Legendre

    Aide de la France à la Mauritanie et au Sénégal

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

  3. Question n° 24090 posée par M. René Trégouët

    Alternance politique au Sénégal

    Réponse du ministère : Coopération

  4. Question n° 07231 posée par M. Emmanuel Hamel

    Contribution de la France à l'approvisionnement en eau potable des populations rurales du Sénégal

    Réponse du ministère : Coopération

  5. Question n° 13775 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Conditions de vie des coopérants français au Sénégal

    Réponse du ministère : Coopération

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 39371 posée par M. Jacques Legendre

    Aide de la France à la Mauritanie et au Sénégal après la catastrophe climatique qui vient de les frapper

    La question est caduque