Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 26035 posée par M. Jean Cauchon

    Développement des activités théâtrales: décentralisation

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 31472 posée par M. Camille Vallin

    Décentralisation culturelle

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 00756 posée par M. René Chazelle

    Charte culturelle

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 04356 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Musique: création d'un enseignement décentralisé

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 04358 posée par M. Francis Palmero

    Animation musicale: décentralisation

    Réponse du ministère : Culture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01781 posée par M. Georges Mouly

    Situation des radios régionales "FR3"

    La question est caduque

  2. Question n° 28648 posée par M. Pierre Schiele

    Rôle des associations dans l'enseignement de la musique

    La question est caduque