Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 21603 posée par M. Josselin de Rohan

    Cinéma: réglementation de certaines bandes annonces publicitaires

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 14252 posée par M. Alfred Foy

    Banalisation de la violence à la télévision

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 18059 posée par M. Emmanuel Hamel

    Fascination des jeunes pour les armes

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 18114 posée par M. Hubert Haenel

    Violence à la télévision

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 19705 posée par M. Bernard Barbier

    Impact de la violence à la télévision sur les enfants

    Réponse du ministère : Culture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17549 posée par M. Francis Palmero

    Diffusion dans le métro d'une publicité en franglais

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 15227 posée par M. Henri de Richemont

    Signalisation des jeux vidéo

    La question est caduque

  3. Question n° 04327 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre la violence à la télévision

    La question a été retirée pour cause de décès.