Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 09206 posée par M. Roland Courteau

    Violences à la télévision

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 06915 posée par M. Patrick Chaize

    Violence véhiculée par les médias et jeux vidéo

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 03758 posée par M. Patrick Chaize

    Violence véhiculée par les médias et jeux vidéo

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 03473 posée par Mme Martine Berthet

    Violences télévisuelles

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 02171 posée par Mme Martine Berthet

    Violences télévisuelles

    Réponse du Ministère de la culture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04327 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre la violence à la télévision

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 15227 posée par M. Henri de Richemont

    Signalisation des jeux vidéo

    La question est caduque

  3. Question n° 17549 posée par M. Francis Palmero

    Diffusion dans le métro d'une publicité en franglais

    La question a été retirée pour cause de décès.