Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 26027 posée par M. Paul Seramy

    Développement des activités théâtrales

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 26283 posée par M. Paul Seramy

    Musée de l'affiche: moyens

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 30557 posée par M. Paul Seramy

    Commission du chant: travaux

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 31519 posée par M. Paul Seramy

    Sauvegarde du patrimoine architectural

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 32371 posée par M. Paul Seramy

    Archives: délivrance des expéditions et extraits

    Réponse du ministère : Culture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28691 posée par M. Paul Seramy

    Réorganisation de l'administration générale du ministère

    La question est caduque

  2. Question n° 05250 posée par M. Paul Seramy

    Dépôt légal des vidéogrammes: application de la loi

    La question est caduque

  3. Question n° 05251 posée par M. Paul Seramy

    Protection des droits patrimoniaux sur les oeuvres musicales

    La question est caduque