Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 21164 posée par M. Emmanuel Hamel

    Télévision, radio, presse écrite : identification immédiate de la personne s'exprimant

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 21165 posée par M. Emmanuel Hamel

    Formation des journalistes

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 21166 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prolongation et développement de la réflexion sur la déontologie des journalistes

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 21167 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création de conseils de rédaction paritaires au sein des entreprises de médias

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 21168 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création de fonctions de médiateurs dans chaque entreprise de médias

    Réponse du ministère : Culture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22494 posée par M. Marcel Vidal

    Projet de chaîne française d'information internationale

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 17138 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Consultations en ligne

    La question est caduque

  3. Question n° 21399 posée par M. Maurice Antiste

    Défis de l'éducation aux médias et à l'information

    La question est caduque

  4. Question n° 27235 posée par Mme Esther Benbassa

    Parité dans l'audiovisuel

    La question est caduque