Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 0281S posée par M. Philippe François

    Réorganisation des scènes lyriques parisiennes

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 0159S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir des cinémas d'art et d'essai

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 0260S posée par M. Michel Duffour

    Avenir du théâtre des Amandiers de Nanterre

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 0299S posée par M. Jean Boyer

    Conditions d'organisation des spectacles faisant appel à des artistes étrangers

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 0583S posée par M. Xavier Darcos

    Mesures urgentes pour préserver la salle Pleyel

    Réponse du ministère : Culture

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1509S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Intégration de "La Magie" dans la classification des arts

    La question a été transformée.