Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 02410 posée par Mme Jacqueline Panis

    Formation des jeunes chanteurs lyriques en France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 10304 posée par M. Georges Gruillot

    Evolution des métiers d'art

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 06632 posée par M. Marcel Vidal

    Plan de relance des métiers d'art

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 16169 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Disparition de l'école des beaux-arts de Clermont-Ferrand

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 13394 posée par M. Paul Souffrin

    Grève à l'Ecole des beaux-arts de Metz

    Réponse du ministère : Culture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23744 posée par M. Jacques Baudot

    Formation de jeunes chanteurs lyriques français

    La question est caduque

  2. Question n° 13200 posée par M. Ivan Renar

    Situation des enseignements artistiques dans l'académie de Lille

    La question est caduque