Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 26044 posée par M. Jean Cluzel

    Collaboration entre le théâtre et la télévision

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 00786 posée par M. Louis Souvet

    Obligation de rémunération des artistes-interprètes

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 04173 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Paiement des rémunérations des artistes-interprètes par les radios privées

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 24463 posée par M. Emmanuel Hamel

    Retransmission par les chaînes nationales de télévision des spectacles des théâtres subventionnés

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 05454 posée par M. Emmanuel Hamel

    Service audiovisuel public : développement des retransmissions théâtrales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication